Mentions légales

Editeur

Le présent site «normandie-hotel.org» est la propriété du Manoir de Mathan , SARL immatriculée le …  dont le siège social est situé au 14 route de Creully – 14480 Crépon

N° de SIRET : 391 038 320 – 00019

• Directeur de publication du site : Mr et Mme Sileghem
• Responsable de la rédaction : Mr et Mme Sileghem
• Adresse : 14 route de Creully 14480 Crépon
• Tél : 02.31.21.38.66

Hébergement – Sécurité

L’Hébergement du site est assuré par 1&1 Internet SARL

• Adresse : 7 place de la gare – 57200 Sarreguemines – France
• SIRET : 431 303 775 00016

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.

Pour des raisons de maintenance, Le Manoir de Mathan se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.

Le Manoir de Mathan met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Le Manoir de Mathan et/ou de ses fournisseurs.

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont Le Manoir de Mathan est producteur.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : « ce document provient du site normandie-hotel.org. Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site «  normandie-hotel.org » doit toujours figurer dans la référence.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l »article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.

Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web normandie-hotel.org depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de Le Manoir de Mathan.

AUTRES INFORMATIONS :

Après avoir saisi le service ( après vente, après voyage.. ) et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : http://www.mtv.travel

A cette fin, merci de prendre contact avec nous.